Mentions légales

Éditeur du site

Hébergement

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, vidéos) est la propriété exclusive d'AM HABITAT ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AM HABITAT.

Données personnelles

AM HABITAT s'engage à protéger la vie privée des utilisateurs de ce site. Les informations collectées via les formulaires de contact sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes et ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : amhabitat38@gmail.com

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.

Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Limitation de responsabilité

AM HABITAT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, AM HABITAT ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

AM HABITAT décline toute responsabilité pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : Avril 2026